Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 9 juin 1997 modifié portant délégation de signature,
Arrête :

Art. 1er. - Au titre Ier (Organismes relevant directement du ministre) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, à l'article 8-1 (DCN), au I, le tableau est modifié ainsi qu'il suit :
1o A la colonne Titulaires de la délégation :
a) Les alinéas suivants sont supprimés :
« M. l'ingénieur général de l'armement Bernard Planchais, adjoint au directeur de DCN. » ;
« M. l'ingénieur général de l'armement Patrick Goudou, directeur des affaires commerciales et internationales. » ;
b) Les mots : « M. l'ingénieur en chef de l'armement Yann Delisle » sont remplacés par les mots suivants : « M. l'ingénieur général de l'armement Yann Delisle » ;
2o A la colonne Suppléants :
a) Les alinéas suivants sont supprimés :
« M. l'ingénieur général de l'armement Bernard Planchais, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur général de l'armement Philippe Caillard. » ;
« M. l'ingénieur général de l'armement Marc Vicaire. » ;
b) L'alinéa : « M. Michel Pot, administrateur civil, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur général Bernard Planchais. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. Michel Pot, administrateur civil, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur général de l'armement Philippe Caillard. » ;
c) Les mots : « M. l'ingénieur en chef de l'armement Yann Delisle » sont remplacés par les mots suivants : « M. l'ingénieur général de l'armement Yann Delisle » ;
3o A la colonne Nature de la délégation, le troisième alinéa : « Dans la limite de ses attributions. » et le neuvième alinéa : « Dans la limite de leurs attributions. » sont supprimés.

Art. 2. - L'article 10 (Directions et services relevant du secrétariat général pour l'administration) du titre II (Secrétariat général pour l'administration et directions et services relevant de celui-ci) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1o Au B (Direction de la fonction militaire et du personnel civil), le IV est ainsi rédigé :
« IV. - M. Bernard Boyer, administrateur civil, sous-directeur de la prévision, des études et de la réglementation du personnel civil, dans la limite de ses attributions, et, en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, M. Yvon Brun, administrateur civil. » ;
2o Au F (Direction du service national), au I, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. Guy Touzard, sous-directeur, adjoint au directeur. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. Guy Touzard, administrateur civil, chef de service, adjoint au directeur. ».

Art. 3. - Au I de l'article 18 du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, au A (Etat-major de l'armée de terre), tableau, à la colonne Suppléants, face à la délégation consentie au sous-chef d'état-major études-planification-finances, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « M. l'ingénieur en chef de l'armement Jean-Luc Laboureyras. ».

Art. 4. - Le I de l'article 19 (Directions et services des états-majors) du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1o Au A (Armée de terre), au I (Direction du personnel militaire de l'armée de terre), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. Jean-Baptiste Houchet, administrateur civil, sous-direction affaires générales et personnel civil. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. Jean-Baptiste Houchet, administrateur civil, sous-directeur affaires générales et personnel civil. » ;
2o Au B (Marine) :
a) Au I (Direction du personnel militaire de la marine), à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. Le vice-amiral d'escadre Alain Béreau, directeur. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le vice-amiral Philippe Sautter, directeur. » (à compter du 13 avril 2002) ;
b) Au VI (Direction du service de soutien de la flotte), tableau :
A la colonne Suppléants :
L'alinéa : « M. le contre-amiral Emmanuel Desclèves. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le capitaine de vaisseau Hubert Jouot. » (à compter du 13 avril 2002) ;
L'alinéa : « M. le capitaine de vaisseau Hubert Jouot, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le contre-amiral Emmanuel Desclèves. » est supprimé (à compter du 13 avril 2002) ;
A la colonne Nature de la délégation, le deuxième alinéa : « Ensemble du service. » est supprimé ;
3o Au C (Armée de l'air) :
a) Au II (Direction de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général Patrick Thouverez, directeur. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Michel Asencio, directeur. » ;
b) Au V (Direction de l'infrastructure de l'air), tableau :
A la colonne Suppléants, les alinéas suivants sont supprimés :
« M. le général Pierre Velly, directeur adjoint militaire. » ;
« M. le général Pierre Velly, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre Rochet. » ;
A la colonne Nature de la délégation, le troisième alinéa : « Dans la limite de ses attributions. » est supprimé.

Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 15 mars 2002.